Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Article 1 – Objet
Les présentes conditions générales de vente, de réservation et de participation ont pour objet de régir les relations contractuelles entre le client et :
La société BKEVA exerçant sous l’enseigne ZOGA, SAS au capital social de 50 000,00 euros, dont le siège social est 102 Boulevard Albert Schweitzer 62110 HENIN BEAUMONT (France), immatriculée au RCS d’Arras sous le numéro 922 091 251,
à l’occasion de la réservation, l’achat des prestations proposées et de la participation aux prestations proposées par la société BKEVA exerçant sous l’enseigne ZOGA.
Ces conditions générales sont considérées comme substantielles de l’accord des parties et s’appliquent à toutes les prestations réalisées par la société BKEVA, tant auprès des particuliers que des professionnels.
Article 2 – Concept
BKEVA exerçant sous l’enseigne ZOGA est un concept unique de loisirs d’aventures en intérieur, regroupant les franchises BATTLE KART et EVA dont de nombreux éléments constitutifs sont protégés et/ou ont été déposés.
La société BKEVA exerçant sous l’enseigne ZOGA propose diverses prestations de loisirs à l’intérieur d’un complexe divisé en plusieurs zones.
La liste des prestations proposées ainsi que les tarifs sont disponibles sur le site internet et par affichage.
Les tarifs varient selon l’heure de début de la prestation et le nombre de participants. Les tarifs sont susceptibles d’évoluer mais le tarif applicable est celui indiqué sur le site au moment de la réservation de la prestation par le client.
Les activités sont proposées au client sous réserve de leurs disponibilités.
En cas d’indisponibilité des prestations survenant après leur réservation, la société BKEVA en informera le client et procèdera à un remboursement dans les meilleurs délais.
L’ensemble des équipements et matériaux installés sont conformes aux normes de sécurité et d’utilisation en vigueur pour lesquels la société BKEVA a obtenu l’ensemble des autorisations idoines.
Il est procédé à des contrôles réguliers de l’ensemble des équipements. En outre, une méthodologie précise de contrôles internes sur l’ensemble des jeux et parcours est mise en place de façon quotidienne, hebdomadaire et mensuelle par le personnel en charge de la maintenance des jeux (vérification quotidienne avant ouverture, vérification complète hebdomadaire, analyse mensuelle, visite annuelle)
Article 3 – Champ d’application
Le client pourra réserver des prestations, en fonction des disponibilités :
- Sur place
- Via le site internet
En cas de réservation directement au sein de l’établissement, le client et les participants seront informés (via le site internet) des conditions générales de vente, de réservation et de participation, seront invités à en prendre connaissance et seront informés que toute réservation entraine l’acceptation sans réserves desdites conditions.
En outre, ledit courriel contiendra les conditions générales de vente, de réservation et de participation ainsi qu’un lien permettant de régler de façon sécurisée la prestation choisie.
Toute réservation d’une prestation proposée par la société BKEVA via le site internet implique l’acceptation sans réserve par le client et son adhésion pleine et entières aux présentes conditions, le client exprimant son accord en cochant la case prévue lors de la confirmation de la réservation.
La société BKEVA se réserve le droit de modifier ses conditions à tout moment.
Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la réservation de la prestation par le client.
Les sociétés peuvent solliciter des devis pour réserver une salle pour un colloque. En outre, elles peuvent solliciter un devis pour une mise à disposition d’une salle et des activités.
L’offre du devis reste valable 14 jours. Au-delà de ce délai, l’offre sera révisable.
Au delà de ce délai, La réservation ne sera définitive qu’à compter de l’acceptation par la société BKEVA et de la réception du montant de 100% de la demande.
Le devis accepté doit préciser : le nom et l’adresse de l’organisation, le nom de la personne responsable de la réservation, le jour et heure de venue du groupe, le nombre de participants.
L’acceptation du devis par le client professionnel implique son adhésion, sans réserve, aux présentes conditions. Aucune modification du devis accepté ne sera possible passé le délai de 7 jours avant la date de prestation. En cas de non-respect de cette règle, la facturation reprendra à l’identique les termes et quantités définis dans le devis accepté.
La facturation sera réalisée dans le strict respect du devis accepté ou des modifications communiquées par écrit. Les prestations supplémentaires non prévues dans le devis accepté seront intégrés dans la facture sur base des tarifs en vigueur et seront payables comptant le jour de la prestation. En cas de retard ou de non-paiement, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement fixée par décret est due ainsi que des pénalités de retard sont exigibles le jour suivant la date de règlement figurant sur la facture, au taux d’intérêt légal en vigueur, majoré de 10% sans qu’un rappel soit nécessaire.
Les tarifs des prestations s'entendent hors taxes pour les clients professionnels et en toutes taxes comprises pour les clients particuliers. A noter que la TVA de 20% est due quel que soit le statut juridique du client.
Article 4 – Modalités de réservation d’une prestation
4.1. Choix de la Séance
Afin de réserver une Séance, le Client doit suivre les étapes suivantes :
- Se rendre sur le Site ; ou à l’accueil
- Sélectionner la prestation de son choix ;
- Indiquer la date et l’Heure de début souhaitées, étant précisé :
- Une séance de karting dure 15 minutes
- Une séance de karaoké dure 2h
- Une séance de e sport virtual arena dure 40 minutes, incluant le temps d’équipement et de déséquipement.
- Une séance de quizz dure 1H
- Indiquer, le cas échéant, le nombre de Participants, étant précisé :
- La piste de karting a une capacité maximale de 12 participants
- Les salles de karaoké ont une capacité maximale (voir le site web qui indique le nombre de personnes en fonction de la salle).
- Les arènes de e sport virtual arena ont une capacité maximale de 10 participants
- Les salles de quizz ont une capacité maximale de 12 participants
4.2. Vérification et validation de la Réservation
Le client est invité à vérifier le détail de sa réservation et, le cas échéant, la modifier.
Le client doit ensuite confirmer sa volonté de réserver la séance sélectionnée.
Le client est alors invité à :
- Renseigner les informations suivantes :
- Nom
- Prénom
- Adresse
- Numéro de téléphone
- Adresse mail
- Code postal
- Cocher la case indiquant qu’il a pris connaissance et accepte les présentes conditions
- Choisir l’option de paiement : carte bancaire
- Procéder au paiement
- Valider définitivement la réservation
Cette double validation et paiement du prix emportent validation ferme et définitive de la séance.
4.3 Modalités de paiement
Carte bancaire uniquement
Si vous contestez un paiement effectué sur notre site par erreur, les frais de procédure qui nous seront facturés vous seront refacturés. Ces frais s’élèvent à hauteur de xx€/transaction mais cette tarification peut évoluer. Enfin, en aucun cas, le solde du compte joueur n’est remboursable.
4.4. Confirmation de la réservation
Une fois que le paiement a été effectué, le client reçoit un email de confirmation de la part de BKEVA, avec le détail de la réservation.
4.5 Annulation de la réservation
4.5.1. Annulation par le client
L’annulation de la réservation par le client, pour quelque motif que ce soit, ne lui donne pas droit au remboursement du prix.
Si l’annulation intervient sur place ou par mail : sur zoginfo@zoga.fr au moins soixante-douze (72) heures avant l’heure de début, le client aura la possibilité de reporter sa séance dans les trente (30) jours et aux mêmes conditions que la séance initialement réservée. Cette faculté ne peut être exercée qu’une seule fois par réservation.
4.5.2. Annulation par la société BKEVA
En cas d’impossibilité pour la société BKEVA d’assurer la séance, elle en informe le client dans les meilleurs délais et lui propose une autre séance, aux mêmes conditions.
Si aucune séance ne convient au client, la réservation sera annulée et remboursée sans délai par la société BKEVA.
Article 5 – Droit de rétractation
Conformément à l’article L.221-28 12° du Code de la consommation, le droit de rétractation n’est pas applicable à la réservation en ligne.
Pour les bons cadeaux achetés en ligne ou les abonnements n’impliquant pas de réservation immédiate d’une prestation, le client dispose d’un délai de 14 jours de rétractation, à compter de la réception ou bon ou de l’abonnement, conformément à l’article L.121-21 du Code de la consommation, sans avoir à motiver sa décision.
Si le client souhaite exercer son droit de rétractation pendant le délai, il informe la société BKEVA de sa décision de se rétracter en adressant une déclaration dûment remplie dont le modèle se trouve en annexe 1, exprimant sa volonté de se rétracter, à l’adresse mail : zoginfo@zoga.fr
Le client sera alors intégralement remboursé du montant.
Le remboursement s’effectuera au plus tard 14 jours à compter du jour où la société BKEVA est informée de la décision du client de se rétracter. La société BKEVA effectuera le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le client pour la transaction initiale, sauf demande expresse de sa part.
En tout état de cause, le client ne devra pas supporter de frais liés au remboursement.
Article 6 – Conditions d’accès au bâtiment, aux activités, restitution du lieu et du matériel
Les participants doivent se présenter à l’accueil au moins 30 minutes avant l’heure de début de la séance.
Tout retard du fait du client et/ou des participants ne donnera pas lieu au décalage de l’heure de fin ni à aucun remboursement.
Il est défendu d’indisposer les autres joueurs par des gestes, actes ou attitudes non conformes au respect d’autrui ou à une bonne pratique sportive.
BKEVA se réserve la faculté de refuser l’accès à toute personne dont le comportement serait inadapté, à raison de son style vestimentaire, de son état d’ébriété, de sa consommation de produits stupéfiants, de son attitude ou qui contreviendrait aux bonnes mœurs.
Cela concerne donc notamment toute posture, geste ou attitude à caractère sexuel ou obscène
L’accès au bâtiment est interdit :
- Aux personnes accompagnées d’animaux (hormis chiens-guides pour les personnes ayant une déficience visuelle)
- Aux personnes en état d’ivresse ou à l’agitation anormale
- Aux personnes sous l’influence de substances psychotropes
- Aux personnes en état de malpropreté évidente
- Aux enfants de moins de 12 ans accompagnés d’une personne majeure apte à les surveiller (avec autorisation écrite des parents)
Le client et les participants s’engagent à arrêter l’activité à l’heure de fin. BKEVA se réserve la possibilité de facturer tout temps supplémentaire en cas de retard dans l’arrêt de la prestation.
Le client et les participants s’engagent à ne pas détériorer le matériel mis à leur disposition.
Le client se porte fort pour les participants.
En cas de dégradation, les frais de réparation seront à la charge du client.
Il est interdit de fumer à l’intérieur du bâtiment, y compris au niveau du bar.
Il est interdit de consommer des boissons ou aliments qui ne proviendrait pas du bar.
Il est également interdit de consommer des boissons et aliments même provenant du bar dans la zone d’embarquement, sur la piste et dans les arènes.
La responsabilité de BKEVA ne pourra être recherchée en cas de mauvaise utilisation du lieu et du matériel mis à disposition des participants, de façon non-conforme aux recommandations expliquées de vive voix par le personnel, inscrites sur les panneaux de signalétiques ou sur les vidéos de briefing.
Le personnel de BKEVA se réserve le droit d’exclure d’une prestation tout participant seul ou faisant parti d’un groupe, contrevenant aux règles de sécurité et de discipline ou qui se livre à des comportements de nature à entraver la pratique normale de la prestation par les autres participants. Aucun remboursement du droit d’entrée ne sera possible dans le cadre d’une exclusion de la prestation pour problèmes de comportement et/ou d’un abandon du jeu par un participant avant la fin de la prestation, quelles qu’en soient les raisons.
Il est expressément précisé que les informations figurant dans les brochures et sur le site internet (déroulement des prestations, règles du jeu, organisation, tarifs, conditions d’accès, restrictions, spécifications, etc…) peuvent être modifiées, supprimées ou remplacées à tout moment et sans préavis ni justification à fournir de la part de la société BKEVA.
La société BKEVA décline également toute responsabilité des accidents causés par le client ou les participants sur le parking. Ces derniers sont responsables des dommages qu’ils pourraient occasionner à des tiers, au matériel et aux locaux.
L’établissement ne dispose pas de garderie, de sorte que les clients et participants doivent surveiller leurs enfants ne pouvant pas jouer pendant leur partie.
Responsabilité
La direction et le personnel attaché à l’établissement ne peuvent, en aucun cas, être tenus responsables de perte, vol, disparition ou dégâts à des objets quelconques (lunettes…) ou à des pièces d’habillement appartenant à des participants ou clients.
Des casiers sécurisés sont mis gratuitement à disposition des joueurs pour y déposer leurs effets personnels le temps de la partie. Des élastiques (pour attacher les cheveux longs) et cordons pour lunettes sont mis à disposition des participants qui n’en disposeraient pas.
La société BKEVA décline toute responsabilité pour les dommages de quelque nature que ce soit, à l’instar du vol, susceptible d’atteindre les effets, objets ou matériels apportés par les clients et participants.
BKEVA décline toute responsabilité en cas de vol ou de détérioration de véhicules stationnés sur les aires de stationnement du parc.
Chaque visiteur est responsable de tout dommage, direct ou indirect, qu’il pourrait causer à l’occasion de sa présence sur le site de l’établissement de la société BKEVA.
Tout dommage causé par un client ou participant à l’occasion de sa présence dans l’établissement de la société BKEVA sur du matériel mis à disposition par BKEVA engage la responsabilité civile de cette personne et l’oblige à indemniser BKEVA à hauteur du préjudice causé.
BKEVA se réserve le droit de demander un dépôt de garantie au client dans le cadre de certaines prestations. Ce dépôt de garantie pourra être intégralement conservé par BKEVA en cas de dommage sur un matériel mis à disposition.
BKEVA est titulaire d'une Police d'Assurance Responsabilité Civile Professionnelle souscrite auprès M.M.A. . Le contrat souscrit porte le numéro 149807303 garantit les conséquences de la responsabilité civile professionnelle pouvant incomber à BKEVA en raison de dommages corporels, matériels et immatériels causés à ses clients ou tiers par suite de faute, erreur ou négligence constatées à l'occasion de son activité professionnelle.
Article 7 – Conditions de participation et de pratique
L'utilisation des équipements spécifiques mis à disposition des clients doit se faire dans le respect des règles définies lors des explications qui sont données avant l'accès aux parcours et activités
BKEVA ne pourra être tenu pour responsable d'une utilisation de ces équipements non conforme aux recommandations expliquées de vive voix par le personnel, inscrites sur les panneaux de signalétique ou sur les vidéos de briefing.
Le personnel BKEVA se réserve le droit d'exclure d'une activité tout client individuel ou membre d'un groupe qui contrevient aux règles de sécurité et de discipline ou qui se livre à des comportements de nature à entraver la pratique normale de l’activité par les autres clients.
Aucun remboursement du droit d'entrée ne sera possible dans le cadre d'une exclusion de l’activité pour problèmes de comportement et/ou d'un abandon du jeu avant la fin de celui-ci, quelles qu'en soient les raisons.
Il est expressément précisé que les informations figurant dans les brochures et sur le site internet (déroulement de la mission, règles du jeu, organisation, tarifs, conditions d'accès, restrictions, spécifications etc...) peuvent être modifiées, supprimées ou remplacées à tout moment et sans préavis, ni justification à fournir de la part de BKEVA.
La participation à la prestation choisie implique l’acceptation par chaque participant aux règles de fonctionnement et de sécurité transmises par la signalétique et/ou le personnel ainsi que le strict respect des conditions définies dans le présent document.
Les prestations proposées par la société BKEVA font appel à des aptitudes physiques et intellectuelles justifiant la mise en place des restrictions reprises ci-dessus.
Pour la prestation Battle Kart :
Dans toute la mesure du possible, la direction de BattleKart veille à informer ses visiteurs des perturbations dans ses activités, par une mise à jour régulière de sa page Facebook et de son site.
Ce souci d’information ayant pour unique but de limiter autant que faire se peut les inconvénients que peuvent subir les joueurs, il ne peut en aucune manière être interprété comme une acceptation de la direction de consentir une quelconque réduction de prix sur les parties pour les perturbations qui n’auraient pas été mentionnées par ce biais.
Il est expressément indiqué que :
La première condition d'accès à BattleKart est la question de la taille : une taille minimale de 1,45 m est nécessaire pour pouvoir atteindre les commandes en toute sécurité. En cas de doute, le personnel se réserve le droit de vérifier la taille du joueur à l'aide d'une toise, sans chaussure, et de refuser l'accès au jeu si le joueur ne remplit pas cette condition.
La deuxième condition d'accès est la maîtrise physiologique et psychomotrice du kart. Il est nécessaire d'avoir des réflexes psychomoteurs suffisants pour coordonner les commandes d'accélération, de freinage et de direction.
Si un membre de notre personnel constate qu'un joueur n'a pas cette maîtrise, présentant ainsi un risque potentiel pour les autres joueurs, le personnel et/ou le matériel, la Direction de BattleKart autorise le membre du personnel à arrêter le jeu et à accompagner le joueur en question jusqu'à la zone du podium.
Par ailleurs, nos karts ne sont pas adaptés aux personnes qui n'ont pas de mobilité dans les deux jambes. Il est donc nécessaire de pouvoir contrôler physiquement les freins et la direction en même temps, ce qui signifie qu'un joueur ayant l'usage valide au moins de la jambe gauche et du bras droit pourrait accéder à l'activité, sous certaines conditions et après vérification par notre personnel de piste.
Restrictions
Il existe plusieurs contre-indications à la pratique de l'activité BattleKart :
- L'activité est interdite aux personnes épileptiques, aux personnes souffrant d'une faiblesse du dos ou du cou, et aux femmes enceintes ;
- L'activité est déconseillée aux personnes souffrant de troubles cardiaques ;
- Bien que les karts aient passé avec succès tous les tests EMV - version allemande des tests de compatibilité électromagnétique (CEM) - nous déconseillons l'activité aux personnes portant un pacemaker, en raison du champ magnétique produit par les moteurs ;
- Nous recommandons aux personnes ayant des tympans fragiles de se munir de protections auditives ;
- Les personnes de forte corpulence et pesant plus de 120 kg (dont les hanches ne rentreraient pas dans le siège) peuvent avoir des difficultés à participer à l'activité ou être mal à l'aise ;
- Il est interdit de participer à l'activité sous l'influence de l'alcool ou de drogues.
Règles de sécurité
Plusieurs règles de sécurité doivent être respectées avant d'entrer dans l'activité et pendant le jeu :
- Il est obligatoire d'attacher les cheveux longs. Si les cheveux du client touchent le siège du kart, veuillez demander à votre client de les attacher. (des élastiques peuvent être mis à disposition) ;
- Il est obligatoire d'attacher ses lunettes si elles doivent être portées pendant l'activité (des élastiques ou des cordons à lunettes peuvent être mis à disposition).
- Il est interdit de porter des vêtements amples ou un foulard qui pourraient se prendre dans les roues du kart.
- Les bras et les jambes doivent rester à l'intérieur du kart pendant toute la durée du jeu.
- Il est interdit et potentiellement dangereux de conduire le kart avec les bras et les jambes complètement tendus.
- Il est interdit de provoquer un contact physique entre les karts.
- Il est interdit de toucher les chargeurs des karts.
- Il est interdit de marcher sur la piste.
- Il est interdit de pénétrer dans les stands sans l'autorisation de l'animateur.
- Il est interdit de monter ou de descendre de son kart sans l'autorisation de l'animateur.
- Il est interdit de s'asseoir sur le côté du kart
Tarif de groupe pour BATTLE KART :
Au sens des présentes conditions, une partie peut être rejointe par 1 à 12 personnes.
Jusqu’à 12 personnes, les tarifs publics s’appliquent et seule la réservation en ligne permet de bloquer le créneau choisi.
Les parties ne sont pas privatisées tant que le nombre maximal de joueurs prévu pour la partie n’est pas atteint. Votre groupe, a fortiori s’il est réduit, peut donc être rejoint par d’autres joueurs qui s’inscrivent dans votre partie. Il ne sera donné droit à aucune demande de remboursement, de remise ou de dédommagement liée à cette situation présumée bien connue du joueur.
Des tarifs groupes existent et s’appliquent aux groupes de plus de 15 joueurs, aux entreprises et institutions… Nos équipes commerciales sont à votre disposition pour vous proposer un événement à la carte selon une tarification transparente. La réservation d’un événement groupe n’est effective dans notre planning qu’à compter du moment où le devis qui a été proposé nous est retourné signé pour accord.
Merci de nous adresser vos demandes sur groupes@zoga.fr
Pour la prestation E-virtual arena :
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- Conditions de participation
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L’accès aux arènes de jeu est réservé aux personnes âgées de 12 ans et plus pour After-H Battle Arena, et de 16 ans et plus pour After-H Moon of the Dead.
Les parents ou tuteurs sont invités à surveiller l’utilisation des jeux par les mineurs.
Les joueurs doivent arriver au moins 30 minutes avant l’heure de début de leur session afin d’être équipés et informés des consignes de sécurité.
La durée des sessions est de 40 minutes, incluant le temps d’équipement et de déséquipement.
Les personnes alcoolisées ou sous l’influence de drogues ne sont pas autorisées à jouer. Les sessions ne peuvent être remboursées pour ce motif.
L’accès à la salle peut être refusé en cas de retard important, sans possibilité de remboursement ou de report.
La participation aux sessions implique que chaque joueur reconnaît être en bonne condition physique (voir ci-dessous notamment) et accepte les risques liés à l’expérience en réalité virtuelle.
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- Règles de sécurité
Il est formellement interdit de courir et de sauter dans les arènes afin d’éviter tout risque de collision ou de chute.
Les déplacements en arrière sont interdits pour éviter les risques de perte d’équilibre et de collision avec les autres joueurs.
Il est interdit de s’allonger dans les arènes, que ce soit intentionnellement ou non.
Chaque joueur doit suivre les instructions des Game Masters et respecter le matériel mis à disposition.
Les règles de sécurité transmises lors du briefing doivent être respectées par chaque joueur. Les Game Masters sont autorisés à exclure un joueur en cas de non-respect de ces règles.
Le port des bonnets anti-transpiration est obligatoire pour participer aux sessions.
Tous les équipements de réalité virtuelle (casques, manettes, vestes haptiques) sont nettoyés et désinfectés entre chaque session.
Chaque joueur doit veiller à manipuler le matériel avec soin et signaler immédiatement toute anomalie.
Toute détérioration volontaire ou non-respect des consignes de sécurité pourra entraîner l'exclusion immédiate du joueur, sans possibilité de remboursement. Par ailleurs, tout équipement endommagé par négligence ou non-respect des consignes pourra être facturé au joueur.
Il est déconseillé de conserver sur vous des objets fragiles ou de valeur pendant les sessions (montres, téléphones, etc.).
Les smartphones doivent être mis en mode avion avec Bluetooth et Wifi désactivés pendant les sessions.
En cas de comportement dangereux, inapproprié ou irrespectueux envers le personnel ou les autres joueurs, la direction se réserve le droit d’exclure le joueur et/ou de lui interdire l’accès à la salle à l’avenir. Toute exclusion se fera sans possibilité de remboursement, BKEVA se réservant par ailleurs le droit de facturer aux joueurs les dégâts causés intentionnellement.
BKEVA décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou dommage survenu dans ses installations (y compris dans les vestiaires et les casiers mis à disposition), y compris ceux causés par d’autres joueurs.
- Recommandations de santé
- Femmes enceintes : Il n’est pas recommandé aux femmes enceintes de jouer. Un avis médical est conseillé.
- Personnes épileptiques : La VR peut provoquer des crises d’épilepsie, y compris chez ceux n’en ayant jamais eu auparavant. Un avis médical est conseillé avant toute participation.
- Personnes avec des troubles cardiaques : La VR peut générer des sensations intenses. Un avis médical est conseillé avant de participer.
- Personnes en situation de handicap : Les joueurs malentendants, malvoyants ou à mobilité réduite doivent contacter la salle avant de réserver afin d’organiser leur venue et leur session de jeu.
- Le port de lunettes de vue est autorisé, et les personnes ne voyant que d'un œil peuvent aussi profiter de l'expérience.
- L’expérience est une activité physique pouvant entraîner des blessures (entorses, fractures, douleurs musculaires, etc.). Chaque joueur est responsable de vérifier s’il est apte à y participer et doit consulter un médecin si nécessaire.
- Il n’est pas recommandé de jouer si vous êtes fatigué ou manquez de sommeil.
- Si vous ressentez des convulsions, une désorientation, des troubles de la vision, des étourdissements ou des nausées, arrêtez immédiatement de jouer et consultez un médecin.
Pour la prestation karaoké :
- Accessible dès l’âge de 16 ans et être accompagnés par un adulte
Pour la prestation quizz :
Accessible dès l’âge de 8 ans. Les joueurs de moins de 16 ans doivent être accompagnés par au moins un adulte par salle.
Pour toutes les activités :
- Avertissement concernant les risques d’épilepsie :
Certaines personnes sont susceptibles de faire des crises d'épilepsie ou d'avoir des pertes de conscience à la vue de certains types de lumières clignotantes ou d'éléments fréquents dans notre environnement quotidien. Ces personnes s'exposent à des crises lorsqu'elles regardent certaines images télévisées ou lorsqu'elles jouent à certains jeux vidéo. Ces phénomènes peuvent apparaître alors même que le sujet n'a pas d'antécédent médical ou n'a jamais été confronté à une crise d'épilepsie. Si vous avez déjà présenté des symptômes liés à l'épilepsie (crise ou perte de conscience) en présence de stimulations lumineuses, veuillez consulter votre médecin avant toute prestation.
- Précaution à prendre lors de l’utilisation d’un jeu vidéo/ jeu virtuel
En tout état de cause, veuillez respecter les règles suivantes lors de l'utilisation d'un jeu vidéo:
- évitez de jouer si vous êtes fatigué ou si vous manquez de sommeil ;
- en cours d'utilisation, faites des pauses de dix à quinze minutes toutes les heures
Article 8 – Droit de propriété et droit à l’image
Le client n’acquière aucun droit de propriété ou d’usage par sa participation aux prestations proposées par BKEVA et ne pourra utiliser les dénominations, signes, emblèmes, logo, marques, droit d’auteur et autres signes ou autres droits de propriété littéraire, artistiques ou industrielle utilisés par BKEVA dans le cadre de ses prestations, sans autorisation expresse et préalable.
Lors de la prestation, le participant aura la possibilité d’être pris en photo seul ou avec son équipe. Le participant ou le cas échéant son représentant légal autorise la société BKEVA et/ou toute autre personne physique et/ou morale qui la substituerait ainsi que tout tiers agissant pour son compte à publier sur le site internet, les réseaux sociaux ou tout support papier les photos sur lesquels le participant apparait. Cette autorisation est accordée sans contrepartie dans le cadre exclusif des activités exploitées par la société BKEVA.
Article 9 – Protection des données personnelles
La réservation et la participation à une prestation de la société BKEVA implique la collecte et le traitement de données personnelles par la société BKEVA. A ce titre, le client ou le participant accepte que BKEVA traite, conserve et transmette les données personnelles dans les conditions visées au présent article.
En tant que responsable de traitement, BKEVA s’engage à traiter les données personnelles des clients dans le respect de la règlementation applicable en matière de protection des données, en particulier la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée (dite « Loi Informatique et Libertés ») et le Règlement UE 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données du 27 avril 2016 (dit « RGPD »).
Ce traitement est réalisé sous la responsabilité de BKEVA.
L’ensemble des données personnelles collectées est nécessaire à la fourniture de prestations au client ou au participant, en particulier lors de la réservation. Le défaut de réponse ou l’inexactitude des données fournies par le client ou le participant peut empêcher BKEVA de fournir les prestations. Ainsi, les données sollicitées par BKEVA doivent impérativement lui être fournies à moins qu’elles soient présentées comme facultatives.
BKEVA pourra également être amenée à conserver certaines des données personnelles du client ou du participant afin de respecter ses obligations légales et réglementaires et les transmettre le cas échéant, dans les conditions fixées par la loi.
Conformément aux articles 32 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite « Informatique et liberté », le client ou le participant bénéficie d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification aux informations le concernant. Ces droits peuvent être exercées par le client ou le participant en adressant par mail à l’adresse zoginfo@zoga.fr accompagnée de tout justificatif utile et en précisant la demande l’objet de la demande, l’adresse mail concernée et l’adresse à laquelle une réponse peut être envoyée.
BKEVA peut utiliser des cookies afin de faciliter et de personnaliser la navigation du client ou du participant et de lui proposer des offres personnalisées. Le client ou le participant peut supprimer les cookies installés lors de sa navigation sur le site internet via les paramètres de son navigateur. Plus de détails sur ce point sont fournis au sein de la « politique cookies » accessible sur le site internet.
Article 10 – DISPOSITIONS SPECIFIQUES AU CONSOMMATEUR
En cas de litige, vous devez vous adresser en priorité au Service Client de la société BKEVA par e-mail à l'adresse suivante : zoginfo@zoga.fr
Conformément à l’article L. 612-1 du Code de la Consommation, "tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel. A cet effet, le professionnel garantit au consommateur le recours effectif un dispositif de médiation de la consommation".
A ce titre, la société BKEVA propose à ses clients consommateurs, en cas d’échec dans la résolution amiable du litige auprès de son Service Client, le recours aux services de médiation de (https://sasmediationsolution-conso.fr/professionnels/demander-une-convention)
Il est rappelé que la médiation n’est pas obligatoire mais qu’elle est uniquement proposée afin de résoudre les litiges en évitant un recours aux tribunaux.
Vous pouvez également utiliser la procédure de résolution des litiges applicable au sein de l’Union Européenne, en accédant à la plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) mise à disposition par la Commission Européenne à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Cette plateforme gratuite permet aux consommateurs d'introduire une plainte relative à l'achat d'un bien et/ou d'un service sur internet auprès d'un vendeur professionnel établi dans l'Union Européenne.
A défaut d'accord amiable entre les parties, le litige sera soumis aux tribunaux français, selon la compétence prévue à l’article 10.
Conformément à l’article L. 223-2 du Code de la consommation, nous vous informons que vous avez la possibilité de vous inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique Bloctel : https://www.bloctel.gouv.fr/
En contractant auprès de la société BKEVA, vous acceptez que la société communique avec vous par voie électronique au sujet de votre réservation (par e-mail ou SMS).
Article 11 – Tribunal compétent et Loi applicable
Tout litige relatif à l'interprétation, l'application ou l'exécution des présentes conditions générales de ventes est soumis au droit français.
A défaut d'accord amiable, le litige (qu’il soit présenté à la formation de référé ou de fond) sera porté devant la juridiction compétente :
- entre professionnels: le litige sera porté devant le Tribunal de commerce d’Arras
- entre la société BKEVA et un client non professionnel: le Tribunal judiciaire du lieu de domicile du défendeur
Article 12- DIVERS
Les présentes conditions expriment l’intégralité de l’accord entre le client, le participant et BKEVA.
Elles remplacent et annulent toutes dispositions antérieures relatives au même objet, quelle qu'en soit l'origine.
Le fait pour l'une des parties d'être en retard dans l'exercice de l'un quelconque de ses droits, ou de ne pas exercer ceux-ci, ne sera pas considéré comme une renonciation à l'exercice de ses droits, que ce soit relativement à un fait passé ou futur.
Dans l’hypothèse où une ou plusieurs des stipulations des conditions seraient considérées comme non valide(s), nulle(s), inapplicable(s) ou inopposable(s) en application d’une loi, d’une réglementation ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction ou administration compétente, les autres clauses conserveront toute leur portée et leur effet, sauf si la ou les clauses non valides présentaient un caractère substantiel et que leur disparition remettait en cause l’équilibre contractuel.
Le contrat ne peut être cédé ou transféré en tout ou partie par le client sans l'accord écrit, exprès et préalable de BKEVA.
BKEVA se réserve le droit de transférer le Contrat et de transférer tout ou partie de ses droits et obligations prévus aux termes des conditions, à tout tiers de son choix.
Dans ce cas, le client accepte d’ores et déjà que les dispositions des conditions s'appliquent de plein droit à la nouvelle entité qui sera substituée dans les droits et obligations de BKEVA, dès lors que cette cession n’est pas susceptible d’engendrer une diminution des droits du client.
Le client s'engage à signer tout document nécessaire à cet effet.
La présente clause vaut accord du client au sens de l’article 1216 du Code civil. La cession de tout ou partie de ses obligations au titre du Contrat par BKEVA la libérera pour l’avenir en ce qui concerne ces obligations, la présente clause valant consentement exprès du client à cet égard au sens de l’article 1216-1 du Code civil.
Par ailleurs, BKEVA se réserve le droit de sous-traiter tout ou partie de ses droits et obligations à tout tiers de son choix.
ANNEXE 1 - Formulaire de rétractation
Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.
A l'attention de BKEVA chez ZOGA,
366 boulevard de hernes 62110 Hénin Beaumont
Mail : zoginfo@zoga.fr
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat pour la prestation de services ci-dessous :
Nom de la prestation (réservation/abonnement) :
Commandé le :
Nom du consommateur :
Adresse du consommateur :
Date :
Signature du consommateur (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Info pratiques
Info pratiques
Horaire — Quand venir ?
6j/7
Même les jours fériés
Lundi — Fermé
Mardi — 16h30-23h00
Mercredi — 11h45-23h00
Jeudi — 16h30-23h00
Vendredi — 16h30-01h00
Samedi — 13h30-02h00
Dimanche — 12h30-22h00
Adresse — Comment venir ?
Zone commerciale de Noyelles-Godault
Bassin minier
Hénin-Beaumont
366 boulevard de Herne
62110 Hénin-Beaumont
Proche Autoroutes A1 et A25
